La personnalité juridique de l’ IA forteIA forte

Outre le débat concernant la personnalité juridique de l’IA forte au sens de la personnalité des personnes morales, disposant d’un patrimoine pour indemniser les dommages qu’elles causent, certains auteurs ont suggéré qu’il pourrait être souhaitable de doter l’IA forte d’une personnalité juridique d’un nouveau type, plus proche de celle des personnes physiques que des personnes morales.

Les arguments à la faveur de cette proposition seraient notamment l’autonomie décisionnelle, la capacité à ressentir des émotions et la conscience d’elle même dont disposerait une IA forte qui nécessiterait que lui soit reconnu un droit à la dignité.

La dignité est un concept juridique protéiforme qui implique notamment qu’une personne humaine ne puisse jamais être instrumentalisée, utilisée comme un animal ou un objet1.

Cependant, la dignité ne repose pas tant sur l’autonomie du sujet que sur sa seule condition humaine puisqu’une personne incapable, par exemple du fait d’un coma, n’en reste pas moins une personne humaine titulaire de la personnalité juridique et d’un droit à la dignité, et qu’inversement, un animal intelligent dispose d’une autonomie sans pour autant se voir conférer la personnalité juridique2.

Ainsi, il apparaît en l’état...

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